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Marques déposées par la société DAUPHIPATE
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LES RAVIOLES DE JACQUEMART
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES RAVIOLES DE JACQUEMART
DAUPHIPATE

Numéro de dépôt :
1402160
Date de dépôt :
02/04/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/04/2007

Présentation de la marque LES RAVIOLES DE JACQUEMART

Déposée le 2 avril 1987 par la société DAUPHIPATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES RAVIOLES DE JACQUEMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DAUPHIPATE domicilié(e) Zone Industrielle Avenue des Allobroges, 26100 ROMANS (dossier no 2080216) - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 821 268 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2080216) - France.

La marque LES RAVIOLES DE JACQUEMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402160.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES RAVIOLES DE JACQUEMART est expirée depuis le 2 avril 2007.

DAUPHIPATE a également déposé les autres marques suivantes : JAVA , RAVIOLES DE JACQUEMART , LES RAVIOLES DU ROYANS , JAVA'PAT , SAINT- JEAN EN- ROYANS , HAYOM , AYOM , RAVIOLES DE ST-JEAN EN ROYANS , GRAIN D'OR , LA JAVA DU DAUPHINE


DAUPHIPATE - Zone Industrielle Avenue des Allobroges, 26100 ROMANS (dossier no 2080216) - France - SIREN 311821268


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - (dossier no 2080216) - France


Renouvellement sans limitation le 9 décembre 1996 n°2080216 - Publication au BOPI 1996-12-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

Inscription le 21 février 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°169432 - Publication au BOPI 1994-02-21

Inscription le 10 janvier 1994 - Transmission de propriété n°167540 - Publication au BOPI 1994-01-10

Inscription le 8 octobre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°150173 - Publication au BOPI 1992-10-08

Des ravioles.